Alternance - Juriste négociateur en droit d'auteur F / H / X

SACD; Paris; Sur place; EUR 20 000 - 40 000; Plein temps

Résumé du poste

Une société d'auteurs à Paris cherche un(e) stagiaire pour le service de Négociation des Contrats de Productions Audiovisuelles. Vous participerez à la gestion des droits des auteurs et à la négociation des contrats pour des œuvres audiovisuelles. Exigence : Master en droit avec une spécialisation en droit d'auteur. Avantages incluent une mutuelle, remboursement des transports, et un cadre de travail stimulant.

Prestations

Remboursement du titre de transport

Mutuelle avantageuse

Évènements internes

Politique d'égalité professionnelle

Qualifications

• Bonne compréhension des mécanismes juridiques liés à la propriété littéraire et artistique.
• Capacité à appliquer une lecture pratique et appliquée.
• Aisance avec les outils bureautiques et gestion d'un volume important de dossiers.

Responsabilités

• Collecte et mise en forme des données juridiques nécessaires aux renégociations.
• Participation à la négociation des contrats.
• Suivi et intégration des contrats signés dans les outils internes.
• Élaboration de contrats et renégociations de catalogues.

Connaissances

Rigueur

Autonomie

Curiosité

Esprit d'équipe

Diplomatie

Formation

Master 1 ou 2 en droit, spécialisation en droit d'auteur

Outils

Word

Excel

PowerPoint

Description du poste

Description

Depuis 1777 sous l’impulsion de Pierre Augustin Caron de Beaumarchais, la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) s’engage aux côtés des auteurs et défend la création dans le spectacle vivant, l’audiovisuel, le cinéma, le web.

Société d’auteurs, créée par des auteurs, pour les auteurs, la SACD allie au quotidien tradition et modernité pour, au final, répondre quotidiennement aux attentes de ses 60 000 membres.

Nous cultivons ainsi une identité unique, portée et partagée par nos 250 collaborateurs qui incarnent nos valeurs porteuses de sens : liberté, solidarité, diversité et proximité.

Nous remplissons fièrement notre mission de défense des autrices et auteurs et de leurs droits. Nous faisons le maximum pour les accompagner et les protéger dans un environnement en pleine mutation. Et nous soutenons la création contemporaine dans toutes ses composantes.

Les principes de mutualisation et de solidarité, valeurs fondatrices de la Société, sont plus que jamais indispensables pour les auteurs qui considèrent en la SACD comme leur maison. Et c’est d’ailleurs une réalité puisque la SACD a déployé de nombreux espace de création dédiés au auteurs (bureaux, salles de réunions, studio de tournage, de post-prod, de podcast, auditorium, salles de répétition…)

Cette raison d’être est présente dans les statuts de la SACD qui poursuit son engagement auprès des auteurs à travers une politique RSE vertueuse.

Pourquoi rejoindre la SACD ?

Vous intégrez une entreprise culturelle de services fortement engagée qui ne cesse de se réinventer, où l’humain et la créativité sont les priorités

Nos métiers sont aussi divers que passionnants - surprenants parfois -, allant de l'accompagnement des auteurs à la gestion de leurs droits

Vous évoluerez dans un environnement propice à la collaboration et ouvert sur le monde, avec des implantations en Belgique et au Canada, ainsi que de nombreux partenariats internationaux

Chacun de nos collaborateurs bénéficient d’un cadre favorable au développement de ses compétences, grâce à une politique de formation continue et des possibilités de mobilité interne nombreuses

Vous travaillez dans un environnement exceptionnel situé au centre du 9ème arrondissement de Paris, avec un cadre de travail historique et chaleureux

Rejoindre la SACD, c’est participer à un projet collectif, dans un environnement stimulant où vous pourrez façonner l’avenir de la culture aux côtés de ceux qui la créent.

Mission

Dans un contexte marqué par d’importantes renégociations de droits sur des œuvres audiovisuelles de patrimoine (séries et téléfilms des années 90 / 2000 / 2010), vous rejoindrez le service de Négociation des Contrats de Productions Audiovisuelles de la Direction Juridique.

Aux côtés des juristes, vous contribuerez directement à la gestion des droits des auteurs et à la bonne exploitation de leurs œuvres.

Vos principales missions

• Pré-instruction documentaire : collecte et mise en forme des données juridiques nécessaires aux renégociations avec les producteurs.
• Instruction juridique : participation à la négociation des contrats, sur la base des contrats-cadres négociés par le service.
• Gestion administrative : suivi et intégration des contrats signés dans les outils internes.
• Appui aux autres activités du service : élaboration de contrats (jeunes auteurs, droits d’adaptation, premiers films…), renégociations de catalogues (cinéma, animation, séries TV).

Profil

Vous préparez un Master 1 ou Master 2 en droit, avec une spécialisation en droit d’auteur et en propriété intellectuelle. Une connaissance ou un intérêt particulier pour le droit de l’audiovisuel sera fortement appréciée.

Vous disposez d’une bonne compréhension des mécanismes juridiques liés à la propriété littéraire et artistique, et êtes capable d’en faire une lecture pratique et appliquée.

Vous êtes à l’aise avec les outils bureautiques (Word, Excel, PowerPoint) et savez gérer un volume important de dossiers.

Atouts : vous êtes rigoureux(se), autonome, curieux(se), doté(e) d’un bon esprit d’équipe et savez faire preuve de diplomatie comme de fermeté dans vos échanges.

Le poste est à pourvoir à partir de septembre 2025.

Ce que la SACD vous apporte

• Le remboursement du titre de transport à hauteur de 55% ainsi qu’un forfait de mobilité durable intégrant les déplacements à vélo, à trottinette et tous autres moyens de transports électriques.
• Une mutuelle avantageuse prise en charge par la SACD.
• De multiples évènements internes pour célébrer chaque moment festif tous ensemble, ainsi qu’un CSE proposant d’autres avantages.
• Une politique d’égalité professionnelle volontariste (index 2024 de 99 / 100)