Responsable Réglementation et Conformité

Sezane; Paris; On-site; EUR 70,000 - 110,000; Full time

Job summary

Sézane recrute un Responsable Réglementation et Conformité pour renforcer son équipe Juridique à Paris. Vous veillerez à la conformité des collections et des process, en intégrant les enjeux éthiques et responsables à l’échelle du groupe.

Vous piloterez le dispositif Sapin II, accompagnerez les équipes et assurerez le reporting des risques et de durabilité, dans un contexte international et exigeant.

Qualifications

• Anglais courant indispensable.
• Maîtrise des réglementations Sapin II, RGPD, droit de la consommation et devoir de vigilance.
• Expérience opérationnelle du déploiement d’un dispositif Sapin II.
• Rigueur, autonomie et sens de la confidentialité exigés.
• Expérience dans le retail, le e-commerce ou les biens de consommation fortement souhaitée.

Responsibilities

• Veiller à la conformité des activités et produits du groupe.
• Piloter le dispositif Sapin II et la lutte anticorruption.
• Rédiger et actualiser les procédures internes de conformité.
• Former les équipes et accompagner les fournisseurs dans la conformité des produits.
• Suivre les indicateurs et établir le reporting de conformité.

Skills

Anglais courant

Rigueur

Autonomie

Sens de la confidentialité

Compliance

Education

Master 2 en droit

Job description

Il y a vingt ans, les premières sélections Les Composantes voyaient le jour. Une histoire née d’une soif d’indépendance et d’une passion pour le vintage. Une manière instinctive de faire circuler les vêtements, guidée par une attention particulière à ce qui dure.

Dans son prolongement, Sézane prend vie en 2013 : la première marque de mode française née en ligne. Puis sont venus enrichir cet univers : Octobre Éditions pour les hommes, Les Composantes, dédiée cette fois à l’art de vivre, et Petit Sézane pour les enfants.

Tout s’est construit comme on avance dans la vie : par élans, par gestes spontanés avec cette manière d’apprendre en faisant. Une autre relation au détail, au service et au lien. Une autre manière d’habiller le réel, d’abord en ligne, puis à travers nos Appartements.

Nous recherchons aujourd’hui des talents créatifs, structurés et agiles qui partagent l’envie d’améliorer sans cesse tout ce qui peut l’être. Des talents passionnés, autonomes qui conçoivent le travail dans le respect des autres et pour qui rien n'est hors d'atteinte, pour peu qu'on s'en donne les moyens.

Nous recherchons les talents d’un(e) Responsable Réglementation et Conformité (H/F) pour rejoindre notre équipe Juridique. Ce poste est basé à Paris (75).

Le Responsable Réglementation et Conformité veille à ce que l'entreprise respecte l'ensemble des réglementations applicables à ses activités, produits et processus, tant au niveau national qu'international. Il garantit la conformité des collections (prêt-à-porter et accessoires, lifestyle et décoration/maison) avec les normes en vigueur, tout en intégrant les enjeux éthiques, environnementaux et sociaux sur l'ensemble des marques du groupe. Il pilote par ailleurs le dispositif de conformité corporate du groupe, en particulier la lutte anticorruption.

Missions

1. Veille réglementaire et normative

• Assurer une veille constante sur les réglementations applicables : droit de la consommation, droit du travail, droit commercial, douanes, réglementation textile, REACH, sécurité produit, étiquetage, allégations environnementales (directive Empowering Consumers), protection des données
• Identifier les évolutions réglementaires susceptibles d'impacter l'activité de l'entreprise (France, UE, Royaume-Uni, États-Unis, pays de fabrication et de distribution)
• Informer les équipes internes des évolutions et les accompagner dans leur mise en œuvre

2. Conformité produit

• S'assurer que les produits respectent les exigences légales en matière de composition, traçabilité, étiquetage, sécurité, tests laboratoires, sur l'ensemble des catégories (textile, maroquinerie, bijoux, lifestyle, décoration/maison)
• Collaborer étroitement avec les équipes qualité, achats, design, développement produit et supply chain afin de garantir la bonne conduite des audits de conformité et des tests produits (substances réglementées, inflammabilité, solidité, sécurité des articles enfant…)

3. Conformité corporate et lutte anticorruption

• Piloter le dispositif de conformité à la loi Sapin II : cartographie des risques de corruption, code de conduite, dispositif d'alerte interne, procédures d'évaluation des tiers, formation des collaborateurs exposés
• Gérer le dispositif de recueil des signalements (lanceurs d'alerte) : réception, qualification, instruction et suivi, dans le respect de la confidentialité et des délais légaux
• Déployer et suivre les procédures de due diligence tiers (fournisseurs, intermédiaires, agents à l'international)
• Assurer le suivi des obligations liées au devoir de vigilance et au reporting de durabilité (CSRD), en lien avec les équipes RSE et Finance

4. Accompagnement des équipes et mise en conformité

• Rédiger ou actualiser les procédures internes et les différents cahiers des charges (produits, matières, fournitures)
• Former les collaborateurs aux enjeux réglementaires et de conformité (équipes design, production, marketing, supply chain, achats, finance, commerce)
• Aider à l'accompagnement par les équipes des fournisseurs dans la mise en conformité des produits et dans le respect des standards sociaux et environnementaux de l'entreprise
• Être le point de contact des équipes opérationnelles pour toute question de conformité, et savoir arbitrer entre exigence réglementaire et réalité business

5. Gestion des risques et reporting

• Mettre en place des plans de prévention ; animer et mettre à jour la cartographie des risques de conformité du groupe
• Suivre les indicateurs de conformité et établir un reporting régulier
• Gérer les situations liées à une non-conformité : rappels produits, litiges clients, contrôles DGCCRF, AFA, CNIL ou autorités étrangères
• Piloter les relations avec les conseils externes sur les sujets de conformité

Requirements

• Formation supérieure en droit (Master 2 en droit des affaires, compliance, droit de la consommation ou équivalent) ; une certification compliance est un atout
• 6 à 10 ans d'expérience en conformité, en entreprise ou en cabinet, avec une expérience opérationnelle avérée du déploiement d'un dispositif Sapin II
• Une expérience dans le retail, le e-commerce ou les biens de consommation est fortement souhaitée, idéalement avec une exposition à la conformité produit textile et aux filières REP
• Maîtrise des réglementations clés : Sapin II, RGPD, droit de la consommation, devoir de vigilance, réglementation textile et sécurité produit
• Capacité à traduire la réglementation en process opérationnels simples, applicables par des équipes non juristes
• Rigueur, autonomie, sens de la confidentialité et solidité face à des situations sensibles
• Anglais courant indispensable, environnement de travail international

Sézane recrute et valorise tous les talents, quels que soient votre genre, âge, nationalité, culture, croyances religieuses et orientations sexuelles.