JURISTE – SERVICE INTÉGRITÉ ET CONFORMITÉ

Fédération Française de BasketBall; Paris; Sur place; EUR 30 000 - 45 000; Plein temps

Résumé du poste

Une organisation sportive française recherche un juriste pour rejoindre son équipe. Les missions incluent la gestion des dossiers liés à l’intégrité, la participation à la gestion du contentieux et d’autres activités juridiques. Le candidat idéal devra avoir un Master 2 en droit du sport, de bonnes compétences rédactionnelles et un sens de l’éthique. Ce poste est à temps plein à Paris et inclut des avantages comme des tickets restaurants et des possibilités de télétravail.

Prestations

Ticket restaurant

Intéressement

Participation au transport

Télétravail selon accord collectif

Complémentaire santé

Qualifications

• Être titulaire d’un Master 2 en droit du sport.
• Bonne connaissance du mouvement sportif et associatif.
• Faire preuve de rigueur et d’autonomie.

Responsabilités

• Prise en charge des dossiers liés à l’intégrité gérés par le service.
• Participation à la gestion du contentieux.
• Participation ponctuelle aux autres activités du service.

Connaissances

Rédaction

Esprit de synthèse

Organisation

Autonomie

Sens de l'éthique

Formation

Master 2 en droit du sport

Description du poste

Contexte :

La Fédération Française de Basketball (FFBB) est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, affiliée à la Fédération Internationale de Basketball (FIBA), reconnue d’utilité publique, agréée, bénéficiant d’une délégation de service public du Ministère des Sports. La FFBB a notamment pour objet d’organiser, de contrôler et de développer le Basket-Ball en France.

Missions :

Sous l’autorité de la Directrice du Pôle Affaires Juridiques et Institutionnelles et de la Responsable du Service Intégrité et Conformité, vous travaillerez en collaboration avec les membres du service et du Pôle.

Vous exercerez principalement les missions suivantes :

• 1.Prise en charge des dossiers liés à l’intégrité gérés par le service :
• Accompagnement du Comité Ethique ;
• Gestion des cas de signalements ;
• Mise en œuvre du contrôle d’honorabilité annuel ;
• Thématiques liées à l’intégrité des compétitions (paris sportifs, etc.) ;
• Accompagnement et conseil auprès des associations sportives affiliées ;

2.Participation à la gestion du contentieux :

• Chambre d’Appel (section administrative et disciplinaire) ;
• Suivi des dossiers en cas de contestation (procédure de conciliation devant le CNOSF et juridictions administratives) ;

3.Participation ponctuelle aux autres activités du service (contrats, droit à l’image et propriété intellectuelle, dossiers de mise en concurrence etc.) ;

4.Notes et études juridiques ;

5.Veille juridique.

Profil demandé :

• Être titulaire d’un Master 2 en droit du sport ;
• Bonne connaissance du mouvement sportif et associatif et de son organisation ;
• Aptitudes rédactionnelles et bon esprit de synthèse ;
• Faire preuve de rigueur, de sérieux, d’organisation et d’autonomie ;
• Sens de l’éthique, de la confidentialité et disponibilité ;
• Curiosité ;
• Savoir travailler en équipe.

Avantages :

• Ticket restaurant ;
• Intéressement ;
• Participation au transport ;
• Télétravail selon l’accord collectif ;
• Complémentaire santé en partie prise en charge, …

Durée et Spécificité(s) du poste : Temps plein 35 heures

Début : Dans l’immédiat

Les candidats devront adresser un CV et une lettre de motivation au Service Ressources Humaines au plus tard le 15 décembre 2025 ([e-mail]), en indiquant « Offre juriste » dans l’objet du courriel.